Daniel Henri Auguste Bansept
Masculin, né le 9 novembre 1941 à Elbeuf, décédé le 16 septembre 2015 à St Rambert En Bugey, à l'âge de 73 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Bansept
- Prénoms
- Daniel Henri Auguste
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 9 novembre 1941
- Lieu de naissance
- Elbeuf
- Date de décès
- 16 septembre 2015
- Lieu de décès
- St Rambert En Bugey
- Âge au décès
- 73 ans
- N° acte
- 27
Autres décès à St Rambert En Bugey
Autres décès portant le nom Bansept
Communes voisines de St Rambert En Bugey
Communes recensées dans l’Ain et les départements limitrophes.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Daniel Henri Auguste Bansept est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (St Rambert En Bugey). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.gouv.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.gouv.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Daniel Henri Auguste Bansept, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 16 septembre 2015. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Daniel Henri Auguste Bansept - Date de naissance : 9 novembre 1941 - Lieu de naissance : Elbeuf - Date de décès : 16 septembre 2015 - Lieu de décès : St Rambert En Bugey - Numéro d'acte de décès : 27 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/bansept-daniel-01384-2015-6f50bf75ca Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Daniel Henri Auguste Bansept ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôts3 opérateurs funéraires habilités sont recensés à St Rambert En Bugey au registre national des opérateurs funéraires (data.gouv.fr) : organisation des obsèques, transport, chambre funéraire, crémation…
Voir les pompes funèbres à St Rambert En BugeyContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Daniel Henri Auguste Bansept. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Daniel Henri Auguste Bansept soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Daniel Henri Auguste Bansept - Date de décès : 16 septembre 2015 - Code INSEE du lieu de décès : 01384 - Numéro d'acte de décès : 27 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,
Vous venez de perdre un proche ? Voir le guide complet des démarches après un décès — les 17 démarches officielles, réparties en quatre moments.