Robert Emile Noel Bastouill
Masculin, né le 29 mars 1946 à Rivesaltes, décédé le 5 novembre 1998 à Espira De L Agly, à l'âge de 52 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Bastouill
- Prénoms
- Robert Emile Noel
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 29 mars 1946
- Lieu de naissance
- Rivesaltes
- Date de décès
- 5 novembre 1998
- Lieu de décès
- Espira De L Agly
- Âge au décès
- 52 ans
- N° acte
- 000000047
Autres décès à Espira De L Agly
Autres décès portant le nom Bastouill
Autres Bastouill dans les Pyrénées-Orientales
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines d’Espira De L Agly
Communes recensées dans les Pyrénées-Orientales et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Bastouill
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Robert Emile Noel Bastouill est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Espira De L Agly). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.gouv.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.gouv.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Robert Emile Noel Bastouill, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 5 novembre 1998. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Robert Emile Noel Bastouill - Date de naissance : 29 mars 1946 - Lieu de naissance : Rivesaltes - Date de décès : 5 novembre 1998 - Lieu de décès : Espira De L Agly - Numéro d'acte de décès : 000000047 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/bastouill-robert-66069-1998-26e0a60530 Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Robert Emile Noel Bastouill ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôtsContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Robert Emile Noel Bastouill. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Robert Emile Noel Bastouill soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Robert Emile Noel Bastouill - Date de décès : 5 novembre 1998 - Code INSEE du lieu de décès : 66069 - Numéro d'acte de décès : 000000047 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,
Vous venez de perdre un proche ? Voir le guide complet des démarches après un décès — les 17 démarches officielles, réparties en quatre moments.