Jacques Maurice Armand Bougnet
Masculin, né le 27 septembre 1918 à Paris 14, décédé le 2 juillet 1997 à Bellerive Sur Allier, à l'âge de 78 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Bougnet
- Prénoms
- Jacques Maurice Armand
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 27 septembre 1918
- Lieu de naissance
- Paris 14
- Date de décès
- 2 juillet 1997
- Lieu de décès
- Bellerive Sur Allier
- Âge au décès
- 78 ans
- N° acte
- 00062
Autres décès à Bellerive Sur Allier
Autres décès portant le nom Bougnet
Communes voisines de Bellerive Sur Allier
Communes recensées dans l’Allier et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Bougnet
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Jacques Maurice Armand Bougnet est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Bellerive Sur Allier). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.gouv.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.gouv.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Jacques Maurice Armand Bougnet, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 2 juillet 1997. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Jacques Maurice Armand Bougnet - Date de naissance : 27 septembre 1918 - Lieu de naissance : Paris 14 - Date de décès : 2 juillet 1997 - Lieu de décès : Bellerive Sur Allier - Numéro d'acte de décès : 00062 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/bougnet-jacques-03023-1997-9b017c89fa Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Jacques Maurice Armand Bougnet ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôtsContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Jacques Maurice Armand Bougnet. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Jacques Maurice Armand Bougnet soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Jacques Maurice Armand Bougnet - Date de décès : 2 juillet 1997 - Code INSEE du lieu de décès : 03023 - Numéro d'acte de décès : 00062 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,
Vous venez de perdre un proche ? Voir le guide complet des démarches après un décès — les 17 démarches officielles, réparties en quatre moments.