Pierre Paul Jean Baptiste Courtois
Masculin, né le 9 juin 1923 à Chaumont, décédé le 27 mars 2002 à Montferrand Le Chateau, à l'âge de 78 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Courtois
- Prénoms
- Pierre Paul Jean Baptiste
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 9 juin 1923
- Lieu de naissance
- Chaumont
- Date de décès
- 27 mars 2002
- Lieu de décès
- Montferrand Le Chateau
- Âge au décès
- 78 ans
- N° acte
- 13
Autres décès à Montferrand Le Chateau
Autres décès portant le nom Courtois
Autres Courtois dans le Doubs
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Montferrand Le Chateau
Communes recensées dans le Doubs et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Courtois
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Pierre Paul Jean Baptiste Courtois est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Montferrand Le Chateau). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.gouv.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.gouv.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Pierre Paul Jean Baptiste Courtois, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 27 mars 2002. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Pierre Paul Jean Baptiste Courtois - Date de naissance : 9 juin 1923 - Lieu de naissance : Chaumont - Date de décès : 27 mars 2002 - Lieu de décès : Montferrand Le Chateau - Numéro d'acte de décès : 13 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/courtois-pierre-25397-2002-721acfc14c Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Pierre Paul Jean Baptiste Courtois ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôtsContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Pierre Paul Jean Baptiste Courtois. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Pierre Paul Jean Baptiste Courtois soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Pierre Paul Jean Baptiste Courtois - Date de décès : 27 mars 2002 - Code INSEE du lieu de décès : 25397 - Numéro d'acte de décès : 13 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,
Vous venez de perdre un proche ? Voir le guide complet des démarches après un décès — les 17 démarches officielles, réparties en quatre moments.