Bernard Jacques Freneat
Masculin, né le 17 juillet 1953 à Saint-Just-La-Pendue, décédé le 5 septembre 2012 à St Priest En Jarez, à l'âge de 59 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Freneat
- Prénoms
- Bernard Jacques
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 17 juillet 1953
- Lieu de naissance
- Saint-Just-La-Pendue
- Date de décès
- 5 septembre 2012
- Lieu de décès
- St Priest En Jarez
- Âge au décès
- 59 ans
- N° acte
- 883
Autres décès enregistrés à St Priest En Jarez le 5 septembre 2012
Autres décès à St Priest En Jarez
Autres décès portant le nom Freneat
Autres Freneat dans la Loire
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de St Priest En Jarez
Communes recensées dans la Loire et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Freneat
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Bernard Jacques Freneat est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (St Priest En Jarez). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.gouv.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.gouv.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Bernard Jacques Freneat, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 5 septembre 2012. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Bernard Jacques Freneat - Date de naissance : 17 juillet 1953 - Lieu de naissance : Saint-Just-La-Pendue - Date de décès : 5 septembre 2012 - Lieu de décès : St Priest En Jarez - Numéro d'acte de décès : 883 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/freneat-bernard-42275-2012-0e306bf29f Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Bernard Jacques Freneat ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôts3 opérateurs funéraires habilités sont recensés à St Priest En Jarez au registre national des opérateurs funéraires (data.gouv.fr) : organisation des obsèques, transport, chambre funéraire, crémation…
Voir les pompes funèbres à St Priest En JarezContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Bernard Jacques Freneat. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Bernard Jacques Freneat soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Bernard Jacques Freneat - Date de décès : 5 septembre 2012 - Code INSEE du lieu de décès : 42275 - Numéro d'acte de décès : 883 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,
Vous venez de perdre un proche ? Voir le guide complet des démarches après un décès — les 17 démarches officielles, réparties en quatre moments.