Desire Francois De Moya
Masculin, né le 11 mars 1932 à Sidi-Bel-Abbes, décédé le 27 octobre 2003 à Marseille 9e, à l'âge de 71 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- De Moya
- Prénoms
- Desire Francois
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 11 mars 1932
- Lieu de naissance
- Sidi-Bel-Abbes
- Pays de naissance
- Algerie
- Date de décès
- 27 octobre 2003
- Lieu de décès
- Marseille 9e
- Âge au décès
- 71 ans
- N° acte
- 1639
Autres décès enregistrés à Marseille 9e le 27 octobre 2003
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Autres décès portant le nom De Moya
Autres De Moya dans les Bouches-du-Rhône
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Communes recensées dans les Bouches-du-Rhône et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à De Moya
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Desire Francois De Moya est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Marseille 9e). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.gouv.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.gouv.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Desire Francois De Moya, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 27 octobre 2003. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Desire Francois De Moya - Date de naissance : 11 mars 1932 - Lieu de naissance : Sidi-Bel-Abbes - Date de décès : 27 octobre 2003 - Lieu de décès : Marseille 9e - Numéro d'acte de décès : 1639 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/de-moya-desire-13209-2003-d1f2792f06 Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
Combien d'exemplaires demander, ce que contient la copie, le cas d'un décès survenu à l'étranger : notre guide de l'acte de décès reprend la démarche en entier.
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Desire Francois De Moya ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôts8 opérateurs funéraires habilités sont recensés à Marseille 9e au registre national des opérateurs funéraires (data.gouv.fr) : organisation des obsèques, transport, chambre funéraire, crémation…
Voir les pompes funèbres à Marseille 9eContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Desire Francois De Moya. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Desire Francois De Moya soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Desire Francois De Moya - Date de décès : 27 octobre 2003 - Code INSEE du lieu de décès : 13209 - Numéro d'acte de décès : 1639 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,
Vous venez de perdre un proche ? Voir le guide complet des démarches après un décès — les 17 démarches officielles, réparties en quatre moments.