Charles Henry Alfred Franchet
Masculin, né le 6 novembre 1894 à Bernay, décédé le 29 juillet 1990 à St Arnoult En Yvelines, à l'âge de 95 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Franchet
- Prénoms
- Charles Henry Alfred
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 6 novembre 1894
- Lieu de naissance
- Bernay
- Date de décès
- 29 juillet 1990
- Lieu de décès
- St Arnoult En Yvelines
- Âge au décès
- 95 ans
- N° acte
- 43
Autres décès à St Arnoult En Yvelines
Autres décès portant le nom Franchet
Autres Franchet dans les Yvelines
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de St Arnoult En Yvelines
Communes recensées dans les Yvelines et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Franchet
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Charles Henry Alfred Franchet est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (St Arnoult En Yvelines). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.gouv.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.gouv.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Charles Henry Alfred Franchet, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 29 juillet 1990. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Charles Henry Alfred Franchet - Date de naissance : 6 novembre 1894 - Lieu de naissance : Bernay - Date de décès : 29 juillet 1990 - Lieu de décès : St Arnoult En Yvelines - Numéro d'acte de décès : 43 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/franchet-charles-78537-1990-cb18bd1220 Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
Combien d'exemplaires demander, ce que contient la copie, le cas d'un décès survenu à l'étranger : notre guide de l'acte de décès reprend la démarche en entier.
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Charles Henry Alfred Franchet ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôts3 opérateurs funéraires habilités sont recensés à St Arnoult En Yvelines au registre national des opérateurs funéraires (data.gouv.fr) : organisation des obsèques, transport, chambre funéraire, crémation…
Voir les pompes funèbres à St Arnoult En YvelinesContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Charles Henry Alfred Franchet. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Charles Henry Alfred Franchet soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Charles Henry Alfred Franchet - Date de décès : 29 juillet 1990 - Code INSEE du lieu de décès : 78537 - Numéro d'acte de décès : 43 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,
Vous venez de perdre un proche ? Voir le guide complet des démarches après un décès — les 17 démarches officielles, réparties en quatre moments.