Jean-Bernard Michel Hans
Masculin, né le 28 juillet 1959 à Lyon 2 Eme, décédé le 15 décembre 2006 à St Jean De Verges, à l'âge de 47 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Hans
- Prénoms
- Jean-Bernard Michel
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 28 juillet 1959
- Lieu de naissance
- Lyon 2 Eme
- Date de décès
- 15 décembre 2006
- Lieu de décès
- St Jean De Verges
- Âge au décès
- 47 ans
- N° acte
- 446
Autres décès enregistrés à St Jean De Verges le 15 décembre 2006
Autres décès à St Jean De Verges
Autres décès portant le nom Hans
Autres Hans dans l’Ariège
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de St Jean De Verges
Communes recensées dans l’Ariège et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Hans
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Jean-Bernard Michel Hans est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (St Jean De Verges). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.gouv.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.gouv.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Jean-Bernard Michel Hans, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 15 décembre 2006. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Jean-Bernard Michel Hans - Date de naissance : 28 juillet 1959 - Lieu de naissance : Lyon 2 Eme - Date de décès : 15 décembre 2006 - Lieu de décès : St Jean De Verges - Numéro d'acte de décès : 446 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/hans-jean-09264-2006-c262430f64 Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
Combien d'exemplaires demander, ce que contient la copie, le cas d'un décès survenu à l'étranger : notre guide de l'acte de décès reprend la démarche en entier.
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Jean-Bernard Michel Hans ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôtsContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Jean-Bernard Michel Hans. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Jean-Bernard Michel Hans soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Jean-Bernard Michel Hans - Date de décès : 15 décembre 2006 - Code INSEE du lieu de décès : 09264 - Numéro d'acte de décès : 446 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,
Vous venez de perdre un proche ? Voir le guide complet des démarches après un décès — les 17 démarches officielles, réparties en quatre moments.