Michel Alphonse Moisan
Masculin, né le 8 octobre 1948 à Mantes-La-Ville, décédé le 13 mars 2004 à Mantes La Jolie, à l'âge de 55 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Moisan
- Prénoms
- Michel Alphonse
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 8 octobre 1948
- Lieu de naissance
- Mantes-La-Ville
- Date de décès
- 13 mars 2004
- Lieu de décès
- Mantes La Jolie
- Âge au décès
- 55 ans
- N° acte
- 000000168
Autres décès enregistrés à Mantes La Jolie le 13 mars 2004
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Noms qui ressemblent à Moisan
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Michel Alphonse Moisan est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Mantes La Jolie). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.gouv.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.gouv.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Michel Alphonse Moisan, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 13 mars 2004. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Michel Alphonse Moisan - Date de naissance : 8 octobre 1948 - Lieu de naissance : Mantes-La-Ville - Date de décès : 13 mars 2004 - Lieu de décès : Mantes La Jolie - Numéro d'acte de décès : 000000168 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/moisan-michel-78361-2004-b10a7638ec Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
Combien d'exemplaires demander, ce que contient la copie, le cas d'un décès survenu à l'étranger : notre guide de l'acte de décès reprend la démarche en entier.
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Michel Alphonse Moisan ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôts7 opérateurs funéraires habilités sont recensés à Mantes La Jolie au registre national des opérateurs funéraires (data.gouv.fr) : organisation des obsèques, transport, chambre funéraire, crémation…
Voir les pompes funèbres à Mantes La JolieContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Michel Alphonse Moisan. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Michel Alphonse Moisan soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Michel Alphonse Moisan - Date de décès : 13 mars 2004 - Code INSEE du lieu de décès : 78361 - Numéro d'acte de décès : 000000168 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,
Vous venez de perdre un proche ? Voir le guide complet des démarches après un décès — les 17 démarches officielles, réparties en quatre moments.