Regis Raymond Sauvan
Masculin, né le 1 avril 1952 à Uzes, décédé le 29 janvier 2010 à Vers Pont Du Gard, à l'âge de 57 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Sauvan
- Prénoms
- Regis Raymond
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 1 avril 1952
- Lieu de naissance
- Uzes
- Date de décès
- 29 janvier 2010
- Lieu de décès
- Vers Pont Du Gard
- Âge au décès
- 57 ans
- N° acte
- 000000005
Autres décès à Vers Pont Du Gard
Autres décès portant le nom Sauvan
Autres Sauvan dans le Gard
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Vers Pont Du Gard
Communes recensées dans le Gard et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Sauvan
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Regis Raymond Sauvan est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Vers Pont Du Gard). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.gouv.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.gouv.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Regis Raymond Sauvan, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 29 janvier 2010. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Regis Raymond Sauvan - Date de naissance : 1 avril 1952 - Lieu de naissance : Uzes - Date de décès : 29 janvier 2010 - Lieu de décès : Vers Pont Du Gard - Numéro d'acte de décès : 000000005 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/sauvan-regis-30346-2010-1435612e94 Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
Combien d'exemplaires demander, ce que contient la copie, le cas d'un décès survenu à l'étranger : notre guide de l'acte de décès reprend la démarche en entier.
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Regis Raymond Sauvan ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôtsContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Regis Raymond Sauvan. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Regis Raymond Sauvan soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Regis Raymond Sauvan - Date de décès : 29 janvier 2010 - Code INSEE du lieu de décès : 30346 - Numéro d'acte de décès : 000000005 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,
Vous venez de perdre un proche ? Voir le guide complet des démarches après un décès — les 17 démarches officielles, réparties en quatre moments.