Jean-Marie Sponem
Masculin, né le 8 décembre 1939 à Scey Sur Saone, décédé le 30 mars 2007 à Baume Les Dames, à l'âge de 67 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Sponem
- Prénoms
- Jean-Marie
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 8 décembre 1939
- Lieu de naissance
- Scey Sur Saone
- Date de décès
- 30 mars 2007
- Lieu de décès
- Baume Les Dames
- Âge au décès
- 67 ans
- N° acte
- 29
Autres décès à Baume Les Dames
Autres décès portant le nom Sponem
Autres Sponem dans le Doubs
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Baume Les Dames
Communes recensées dans le Doubs et les départements limitrophes.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Jean-Marie Sponem est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Baume Les Dames). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.gouv.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.gouv.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Jean-Marie Sponem, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 30 mars 2007. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Jean-Marie Sponem - Date de naissance : 8 décembre 1939 - Lieu de naissance : Scey Sur Saone - Date de décès : 30 mars 2007 - Lieu de décès : Baume Les Dames - Numéro d'acte de décès : 29 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/sponem-jean-25047-2007-5fc76286c1 Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
Combien d'exemplaires demander, ce que contient la copie, le cas d'un décès survenu à l'étranger : notre guide de l'acte de décès reprend la démarche en entier.
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Jean-Marie Sponem ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôts3 opérateurs funéraires habilités sont recensés à Baume Les Dames au registre national des opérateurs funéraires (data.gouv.fr) : organisation des obsèques, transport, chambre funéraire, crémation…
Voir les pompes funèbres à Baume Les DamesContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Jean-Marie Sponem. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Jean-Marie Sponem soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Jean-Marie Sponem - Date de décès : 30 mars 2007 - Code INSEE du lieu de décès : 25047 - Numéro d'acte de décès : 29 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,
Vous venez de perdre un proche ? Voir le guide complet des démarches après un décès — les 17 démarches officielles, réparties en quatre moments.