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Avis de décès

Rosa Basigliani

Féminin, née le 29 juillet 1904 à Honate, décédée le 3 novembre 1994 à Franois, à l'âge de 90 ans.

Âge90 ansAnnée1994DépartementDoubsActe n°19
Contexte

Le saviez-vous

Âge au décès
11 ans de plus que la moyenne des femmes décédées en 1994.
79 ansmoyenne femmes 1994
Le 3 novembre 1994
1 456 personnes sont décédées en France ce jour-là.
État civil

Informations détaillées

Nom de famille
Basigliani
Prénoms
Rosa
Sexe
Féminin
Date de naissance
29 juillet 1904
Lieu de naissance
Honate
Pays de naissance
Italie
Date de décès
3 novembre 1994
Lieu de décès
Franois
Âge au décès
90 ans
N° acte
19
Géographie

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Démarches

Démarches administratives

Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.

La copie intégrale de l'acte de décès de Rosa Basigliani est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Franois). Deux façons de faire la demande vous-même :

1. En ligne (service-public.gouv.fr)

Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.

Faire la demande en ligne (service-public.gouv.fr)

2. Par courrier (lettre pré-remplie)

Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.

Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour,

Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Rosa Basigliani, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 3 novembre 1994.

Voici les informations dont je dispose :
- Nom et prénoms : Rosa Basigliani
- Date de naissance : 29 juillet 1904
- Lieu de naissance : Honate
- Date de décès : 3 novembre 1994
- Lieu de décès : Franois
- Numéro d'acte de décès : 19

Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante :
https://morts.fr/deces/basigliani-rosa-25258-1994-23b41daea7

Je vous remercie par avance pour votre aide.

Cordialement,

Vous venez de perdre un proche ? Voir le guide complet des démarches après un décès — les 17 démarches officielles, réparties en quatre moments.

Source · Données issues du fichier des personnes décédées publié par l'INSEE (Licence Ouverte 2.0). Une erreur ? Vous êtes un proche ? Demander la rectification ou la suppression de cette fiche (droit d'opposition, fiche retirée définitivement).