Joseph Calixte Basthard-Bogain
Masculin, né le 18 juin 1923 à Le Petit-Bornand-Les-Glieres, décédé le 12 octobre 1998 à Glieres Val De Borne, à l'âge de 75 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Basthard-Bogain
- Prénoms
- Joseph Calixte
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 18 juin 1923
- Lieu de naissance
- Le Petit-Bornand-Les-Glieres
- Date de décès
- 12 octobre 1998
- Lieu de décès
- Glieres Val De Borne
- Âge au décès
- 75 ans
- N° acte
- 00013
Les démarches après un décès
Le jour d’un décès, presque rien n’est vraiment urgent : seuls le constat par un médecin et la déclaration à la mairie conditionnent la suite. Les 17 démarches officielles sont réparties en quatre moments.
- Aujourd’hui · dans les 24 heures
Les premières démarches
Commencez par ce qui permet de lancer la suite.
- Prochains jours · 24 heures à 14 jours
Les obsèques et les premiers organismes
Organiser les funérailles et prévenir les interlocuteurs essentiels.
- Dans le mois · 15 à 30 jours
Les organismes et la vie quotidienne
Vous pouvez avancer ces démarches progressivement.
- Plus tard · 1 à 12 mois
La succession et les démarches fiscales
Cette partie peut s’étaler sur plusieurs mois.
Salarié du secteur privé ? Le congé pour décès va de 3 à 14 jours ouvrables selon le lien de parenté, payés et sans condition d’ancienneté. Congé pour décès : durée, rémunération, justificatif.
Obtenir l’acte de décès de Joseph Calixte Basthard-Bogain
La copie intégrale d’un acte de décès est gratuite et communicable à tous, sans avoir à justifier d’un motif (article 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès, ici Glieres Val De Borne.
1. En ligne (service-public.gouv.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.gouv.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Joseph Calixte Basthard-Bogain, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 12 octobre 1998. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Joseph Calixte Basthard-Bogain - Date de naissance : 18 juin 1923 - Lieu de naissance : Le Petit-Bornand-Les-Glieres - Date de décès : 12 octobre 1998 - Lieu de décès : Glieres Val De Borne - Numéro d'acte de décès : 00013 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/basthard-bogain-joseph-74212-1998-460042d86c Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
Combien d'exemplaires demander, ce que contient la copie, le cas d'un décès survenu à l'étranger : notre guide de l'acte de décès reprend la démarche en entier.
Pompes funèbres dans la Haute-Savoie
Aucun opérateur funéraire habilité n’est recensé à Glieres Val De Borne. Voici les plus proches, dans les communes équipées du même département.
Henri Duby et FILS SARL
1568 route de Saint-Laurent, 74800, St Pierre En Faucigny
Personnel et prestations d’obsèques
3372 avenue du Mont-Blanc, 74800, St Pierre En Faucigny
Organisation des obsèques · Transport des corps · Soins de conservation · Cercueils, urnes et accessoires · Corbillards et voitures de deuil · Personnel et prestations d’obsèques · Gestion d’un crématorium · Chambre funéraire
9 rue Carnot, 74800, La Roche Sur Foron
Organisation des obsèques · Transport des corps · Soins de conservation · Cercueils, urnes et accessoires · Corbillards et voitures de deuil · Personnel et prestations d’obsèques · Chambre funéraire
852 avenue de la roche Parnale, 74130, Bonneville
Gestion d’un crématorium
52 porte du château, 74130, Bonneville
Organisation des obsèques · Transport des corps · Soins de conservation · Cercueils, urnes et accessoires · Corbillards et voitures de deuil · Personnel et prestations d’obsèques · Chambre funéraire
Autres décès à Glieres Val De Borne
Autres décès portant le nom Basthard-Bogain
Autres Basthard-Bogain dans la Haute-Savoie
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Glieres Val De Borne
Communes recensées dans la Haute-Savoie et les départements limitrophes.
Autres démarches
Vérifier une succession en déshérence auprès de la Caisse des dépôts, ou demander à l'INSEE la suppression de cette page.
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Joseph Calixte Basthard-Bogain ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôtsContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Joseph Calixte Basthard-Bogain. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Joseph Calixte Basthard-Bogain soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Joseph Calixte Basthard-Bogain - Date de décès : 12 octobre 1998 - Code INSEE du lieu de décès : 74212 - Numéro d'acte de décès : 00013 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,