Jean-Jacques Paul Bazinval
Masculin, né le 27 juillet 1954 à Paris 13e Arrondissement, décédé le 3 mai 2014 à Vernou La Celle Sur Seine, à l'âge de 59 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Bazinval
- Prénoms
- Jean-Jacques Paul
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 27 juillet 1954
- Lieu de naissance
- Paris 13e Arrondissement
- Date de décès
- 3 mai 2014
- Lieu de décès
- Vernou La Celle Sur Seine
- Âge au décès
- 59 ans
- N° acte
- 14
Autres décès à Vernou La Celle Sur Seine
Autres décès portant le nom Bazinval
Autres Bazinval dans la Seine-et-Marne
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Vernou La Celle Sur Seine
Communes recensées dans la Seine-et-Marne et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Bazinval
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Jean-Jacques Paul Bazinval est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Vernou La Celle Sur Seine). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.gouv.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.gouv.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Jean-Jacques Paul Bazinval, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 3 mai 2014. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Jean-Jacques Paul Bazinval - Date de naissance : 27 juillet 1954 - Lieu de naissance : Paris 13e Arrondissement - Date de décès : 3 mai 2014 - Lieu de décès : Vernou La Celle Sur Seine - Numéro d'acte de décès : 14 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/bazinval-jean-77494-2014-684b26b71f Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Jean-Jacques Paul Bazinval ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôtsContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Jean-Jacques Paul Bazinval. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Jean-Jacques Paul Bazinval soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Jean-Jacques Paul Bazinval - Date de décès : 3 mai 2014 - Code INSEE du lieu de décès : 77494 - Numéro d'acte de décès : 14 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,
Vous venez de perdre un proche ? Voir le guide complet des démarches après un décès — les 17 démarches officielles, réparties en quatre moments.