Pascal Raymond Bourgeonnier
Masculin, né le 31 octobre 1960 à Villeneuve Le Roi, décédé le 19 février 2002 à Araches La Frasse, à l'âge de 41 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Bourgeonnier
- Prénoms
- Pascal Raymond
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 31 octobre 1960
- Lieu de naissance
- Villeneuve Le Roi
- Date de décès
- 19 février 2002
- Lieu de décès
- Araches La Frasse
- Âge au décès
- 41 ans
- N° acte
- 7
Autres décès enregistrés à Araches La Frasse le 19 février 2002
Autres décès à Araches La Frasse
Autres décès portant le nom Bourgeonnier
Communes voisines d’Araches La Frasse
Communes recensées dans la Haute-Savoie et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Bourgeonnier
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Pascal Raymond Bourgeonnier est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Araches La Frasse). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.gouv.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.gouv.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Pascal Raymond Bourgeonnier, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 19 février 2002. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Pascal Raymond Bourgeonnier - Date de naissance : 31 octobre 1960 - Lieu de naissance : Villeneuve Le Roi - Date de décès : 19 février 2002 - Lieu de décès : Araches La Frasse - Numéro d'acte de décès : 7 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/bourgeonnier-pascal-74014-2002-d165c964bc Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Pascal Raymond Bourgeonnier ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôtsContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Pascal Raymond Bourgeonnier. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Pascal Raymond Bourgeonnier soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Pascal Raymond Bourgeonnier - Date de décès : 19 février 2002 - Code INSEE du lieu de décès : 74014 - Numéro d'acte de décès : 7 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,
Vous venez de perdre un proche ? Voir le guide complet des démarches après un décès — les 17 démarches officielles, réparties en quatre moments.