Franck Marc Brossais
Masculin, né le 12 août 1924 à Saint-Seurin-De-Palenne, décédé le 28 février 2014 à Saintes, à l'âge de 89 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Brossais
- Prénoms
- Franck Marc
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 12 août 1924
- Lieu de naissance
- Saint-Seurin-De-Palenne
- Date de décès
- 28 février 2014
- Lieu de décès
- Saintes
- Âge au décès
- 89 ans
- N° acte
- 142
Autres décès enregistrés à Saintes le 28 février 2014
Autres décès à Saintes
Autres décès portant le nom Brossais
Autres Brossais dans la Charente-Maritime
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Saintes
Communes recensées dans la Charente-Maritime et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Brossais
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Franck Marc Brossais est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Saintes). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.gouv.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.gouv.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Franck Marc Brossais, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 28 février 2014. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Franck Marc Brossais - Date de naissance : 12 août 1924 - Lieu de naissance : Saint-Seurin-De-Palenne - Date de décès : 28 février 2014 - Lieu de décès : Saintes - Numéro d'acte de décès : 142 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/brossais-franck-17415-2014-12e1cbbcb6 Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Franck Marc Brossais ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôts8 opérateurs funéraires habilités sont recensés à Saintes au registre national des opérateurs funéraires (data.gouv.fr) : organisation des obsèques, transport, chambre funéraire, crémation…
Voir les pompes funèbres à SaintesContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Franck Marc Brossais. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Franck Marc Brossais soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Franck Marc Brossais - Date de décès : 28 février 2014 - Code INSEE du lieu de décès : 17415 - Numéro d'acte de décès : 142 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,
Vous venez de perdre un proche ? Voir le guide complet des démarches après un décès — les 17 démarches officielles, réparties en quatre moments.