Armand Alphonse Etienne Brossaud
Masculin, né le 22 mars 1920 à La Plaine-Sur-Mer, décédé le 12 juillet 2016 à St Vallier, à l'âge de 96 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Brossaud
- Prénoms
- Armand Alphonse Etienne
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 22 mars 1920
- Lieu de naissance
- La Plaine-Sur-Mer
- Date de décès
- 12 juillet 2016
- Lieu de décès
- St Vallier
- Âge au décès
- 96 ans
- N° acte
- 222
Autres décès enregistrés à St Vallier le 12 juillet 2016
Autres décès à St Vallier
Autres décès portant le nom Brossaud
Autres Brossaud dans la Saône-et-Loire
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de St Vallier
Communes recensées dans la Saône-et-Loire et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Brossaud
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès d’Armand Alphonse Etienne Brossaud est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (St Vallier). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.gouv.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.gouv.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès d'Armand Alphonse Etienne Brossaud, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 12 juillet 2016. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Armand Alphonse Etienne Brossaud - Date de naissance : 22 mars 1920 - Lieu de naissance : La Plaine-Sur-Mer - Date de décès : 12 juillet 2016 - Lieu de décès : St Vallier - Numéro d'acte de décès : 222 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/brossaud-armand-71486-2016-50e1e41489 Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Armand Alphonse Etienne Brossaud ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôtsContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès d’Armand Alphonse Etienne Brossaud. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès d'Armand Alphonse Etienne Brossaud soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Armand Alphonse Etienne Brossaud - Date de décès : 12 juillet 2016 - Code INSEE du lieu de décès : 71486 - Numéro d'acte de décès : 222 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,
Vous venez de perdre un proche ? Voir le guide complet des démarches après un décès — les 17 démarches officielles, réparties en quatre moments.