Daniel Joseph Brousse
Masculin, né le 6 janvier 1959 à Lyon 2e Arrondissement, décédé le 10 décembre 2013 à Lyon 4e, à l'âge de 54 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Brousse
- Prénoms
- Daniel Joseph
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 6 janvier 1959
- Lieu de naissance
- Lyon 2e Arrondissement
- Date de décès
- 10 décembre 2013
- Lieu de décès
- Lyon 4e
- Âge au décès
- 54 ans
- N° acte
- 772
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Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Daniel Joseph Brousse est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Lyon 4e). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.gouv.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.gouv.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Daniel Joseph Brousse, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 10 décembre 2013. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Daniel Joseph Brousse - Date de naissance : 6 janvier 1959 - Lieu de naissance : Lyon 2e Arrondissement - Date de décès : 10 décembre 2013 - Lieu de décès : Lyon 4e - Numéro d'acte de décès : 772 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/brousse-daniel-69384-2013-0bf656b626 Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Daniel Joseph Brousse ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôts11 opérateurs funéraires habilités sont recensés à Lyon 4e au registre national des opérateurs funéraires (data.gouv.fr) : organisation des obsèques, transport, chambre funéraire, crémation…
Voir les pompes funèbres à Lyon 4eContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Daniel Joseph Brousse. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Daniel Joseph Brousse soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Daniel Joseph Brousse - Date de décès : 10 décembre 2013 - Code INSEE du lieu de décès : 69384 - Numéro d'acte de décès : 772 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,
Vous venez de perdre un proche ? Voir le guide complet des démarches après un décès — les 17 démarches officielles, réparties en quatre moments.