Andre Jean Marie Clerc
Masculin, né le 23 novembre 1948 à Reyrieux, décédé le 10 décembre 2011 à Ars Sur Formans, à l'âge de 63 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Clerc
- Prénoms
- Andre Jean Marie
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 23 novembre 1948
- Lieu de naissance
- Reyrieux
- Date de décès
- 10 décembre 2011
- Lieu de décès
- Ars Sur Formans
- Âge au décès
- 63 ans
- N° acte
- 9
Autres décès à Ars Sur Formans
Autres décès portant le nom Clerc
Autres Clerc dans le Ain
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Ars Sur Formans
Dans le Ain et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Clerc
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Andre Jean Marie Clerc est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Ars Sur Formans). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Andre Jean Marie Clerc, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 10 décembre 2011. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Andre Jean Marie Clerc - Date de naissance : 23 novembre 1948 - Lieu de naissance : Reyrieux - Date de décès : 10 décembre 2011 - Lieu de décès : Ars Sur Formans - Numéro d'acte de décès : 9 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/clerc-andre-01021-2011-dc339ce447 Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Andre Jean Marie Clerc ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôtsContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Andre Jean Marie Clerc. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Andre Jean Marie Clerc soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Andre Jean Marie Clerc - Date de décès : 10 décembre 2011 - Code INSEE du lieu de décès : 01021 - Numéro d'acte de décès : 9 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,