Maurice Claude Clugnet
Masculin, né le 15 août 1937 à Trevoux, décédé le 9 avril 1991 à Gleize, à l'âge de 53 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Clugnet
- Prénoms
- Maurice Claude
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 15 août 1937
- Lieu de naissance
- Trevoux
- Date de décès
- 9 avril 1991
- Lieu de décès
- Gleize
- Âge au décès
- 53 ans
- N° acte
- 132
Autres décès enregistrés à Gleize le 9 avril 1991
Autres décès à Gleize
Autres décès portant le nom Clugnet
Autres Clugnet dans le Rhône
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Gleize
Communes recensées dans le Rhône et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Clugnet
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Maurice Claude Clugnet est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Gleize). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.gouv.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.gouv.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Maurice Claude Clugnet, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 9 avril 1991. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Maurice Claude Clugnet - Date de naissance : 15 août 1937 - Lieu de naissance : Trevoux - Date de décès : 9 avril 1991 - Lieu de décès : Gleize - Numéro d'acte de décès : 132 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/clugnet-maurice-69092-1991-d36132e690 Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
Combien d'exemplaires demander, ce que contient la copie, le cas d'un décès survenu à l'étranger : notre guide de l'acte de décès reprend la démarche en entier.
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Maurice Claude Clugnet ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôts2 opérateurs funéraires habilités sont recensés à Gleize au registre national des opérateurs funéraires (data.gouv.fr) : organisation des obsèques, transport, chambre funéraire, crémation…
Voir les pompes funèbres à GleizeContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Maurice Claude Clugnet. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Maurice Claude Clugnet soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Maurice Claude Clugnet - Date de décès : 9 avril 1991 - Code INSEE du lieu de décès : 69092 - Numéro d'acte de décès : 132 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,
Vous venez de perdre un proche ? Voir le guide complet des démarches après un décès — les 17 démarches officielles, réparties en quatre moments.