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Avis de décès

Camille Joseph Andre Denoyer

Masculin, né le 3 juin 1923 à Entraigues, décédé le 18 mars 2002 à Entraigues, à l'âge de 78 ans.

Âge78 ansAnnée2002DépartementPuy-de-DômeActe n°3
Contexte

Le saviez-vous

Âge au décès
7 ans de plus que la moyenne des hommes décédés en 2002.
71 ansmoyenne hommes 2002
Le 18 mars 2002
1 581 personnes sont décédées en France ce jour-là.
État civil

Informations détaillées

Nom de famille
Denoyer
Prénoms
Camille Joseph Andre
Sexe
Masculin
Date de naissance
3 juin 1923
Lieu de naissance
Entraigues
Date de décès
18 mars 2002
Lieu de décès
Entraigues
Âge au décès
78 ans
N° acte
3
Après le décès

Les démarches après un décès

Le jour d’un décès, presque rien n’est vraiment urgent : seuls le constat par un médecin et la déclaration à la mairie conditionnent la suite. Les 17 démarches officielles sont réparties en quatre moments.

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  1. Aujourd’hui · dans les 24 heures

    Les premières démarches

    Commencez par ce qui permet de lancer la suite.

  2. Prochains jours · 24 heures à 14 jours

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    Organiser les funérailles et prévenir les interlocuteurs essentiels.

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    Les organismes et la vie quotidienne

    Vous pouvez avancer ces démarches progressivement.

  4. Plus tard · 1 à 12 mois

    La succession et les démarches fiscales

    Cette partie peut s’étaler sur plusieurs mois.

Salarié du secteur privé ? Le congé pour décès va de 3 à 14 jours ouvrables selon le lien de parenté, payés et sans condition d’ancienneté. Congé pour décès : durée, rémunération, justificatif.

Acte de décès

Obtenir l’acte de décès de Camille Joseph Andre Denoyer

La copie intégrale d’un acte de décès est gratuite et communicable à tous, sans avoir à justifier d’un motif (article 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès, ici Entraigues.

1. En ligne (service-public.gouv.fr)

Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.

Faire la demande en ligne (service-public.gouv.fr)

2. Par courrier (lettre pré-remplie)

Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.

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Bonjour,

Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Camille Joseph Andre Denoyer, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 18 mars 2002.

Voici les informations dont je dispose :
- Nom et prénoms : Camille Joseph Andre Denoyer
- Date de naissance : 3 juin 1923
- Lieu de naissance : Entraigues
- Date de décès : 18 mars 2002
- Lieu de décès : Entraigues
- Numéro d'acte de décès : 3

Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante :
https://morts.fr/deces/denoyer-camille-63149-2002-43c1b3b9e0

Je vous remercie par avance pour votre aide.

Cordialement,

Combien d'exemplaires demander, ce que contient la copie, le cas d'un décès survenu à l'étranger : notre guide de l'acte de décès reprend la démarche en entier.

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Démarches

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