Clement Joseph Dussart
Masculin, né le 7 janvier 1893 à Aulnoy-Lez-Valenciennes, décédé le 7 septembre 1977 à Les Pavillons Sous Bois, à l'âge de 84 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Dussart
- Prénoms
- Clement Joseph
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 7 janvier 1893
- Lieu de naissance
- Aulnoy-Lez-Valenciennes
- Date de décès
- 7 septembre 1977
- Lieu de décès
- Les Pavillons Sous Bois
- Âge au décès
- 84 ans
- N° acte
- 212
Autres décès enregistrés à Les Pavillons Sous Bois le 7 septembre 1977
Autres décès à Les Pavillons Sous Bois
Autres décès portant le nom Dussart
Autres Dussart dans le Seine-Saint-Denis
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Les Pavillons Sous Bois
Dans le Seine-Saint-Denis et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Dussart
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Clement Joseph Dussart est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Les Pavillons Sous Bois). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Clement Joseph Dussart, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 7 septembre 1977. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Clement Joseph Dussart - Date de naissance : 7 janvier 1893 - Lieu de naissance : Aulnoy-Lez-Valenciennes - Date de décès : 7 septembre 1977 - Lieu de décès : Les Pavillons Sous Bois - Numéro d'acte de décès : 212 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/dussart-clement-93057-1977-1ce92d2e0b Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Clement Joseph Dussart ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôtsContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Clement Joseph Dussart. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Clement Joseph Dussart soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Clement Joseph Dussart - Date de décès : 7 septembre 1977 - Code INSEE du lieu de décès : 93057 - Numéro d'acte de décès : 212 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,