Simonne France Dussaud
Féminin, née le 15 juillet 1916 à Cornille Les Caves, décédée le 15 février 2004 à Les Aspres, à l'âge de 87 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Dussaud
- Prénoms
- Simonne France
- Sexe
- Féminin
- Date de naissance
- 15 juillet 1916
- Lieu de naissance
- Cornille Les Caves
- Date de décès
- 15 février 2004
- Lieu de décès
- Les Aspres
- Âge au décès
- 87 ans
- N° acte
- 1
Autres décès à Les Aspres
Autres décès portant le nom Dussaud
Communes voisines des Aspres
Communes recensées dans l’Orne et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Dussaud
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Simonne France Dussaud est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Les Aspres). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.gouv.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.gouv.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Simonne France Dussaud, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 15 février 2004. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Simonne France Dussaud - Date de naissance : 15 juillet 1916 - Lieu de naissance : Cornille Les Caves - Date de décès : 15 février 2004 - Lieu de décès : Les Aspres - Numéro d'acte de décès : 1 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/dussaud-simonne-61422-2004-833b698baf Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Simonne France Dussaud ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôtsContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Simonne France Dussaud. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Simonne France Dussaud soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Simonne France Dussaud - Date de décès : 15 février 2004 - Code INSEE du lieu de décès : 61422 - Numéro d'acte de décès : 1 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,
Vous venez de perdre un proche ? Voir le guide complet des démarches après un décès — les 17 démarches officielles, réparties en quatre moments.