Etienne Theresius Augustin Fossat
Masculin, né le 14 avril 1899 à Cannes, décédé le 24 décembre 1973 à Nice, à l'âge de 74 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Fossat
- Prénoms
- Etienne Theresius Augustin
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 14 avril 1899
- Lieu de naissance
- Cannes
- Date de décès
- 24 décembre 1973
- Lieu de décès
- Nice
- Âge au décès
- 74 ans
- N° acte
- 5733
Autres décès enregistrés à Nice le 24 décembre 1973
Autres décès à Nice
Autres décès portant le nom Fossat
Autres Fossat dans les Alpes-Maritimes
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Nice
Communes recensées dans les Alpes-Maritimes et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Fossat
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès d’Etienne Theresius Augustin Fossat est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Nice). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès d'Etienne Theresius Augustin Fossat, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 24 décembre 1973. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Etienne Theresius Augustin Fossat - Date de naissance : 14 avril 1899 - Lieu de naissance : Cannes - Date de décès : 24 décembre 1973 - Lieu de décès : Nice - Numéro d'acte de décès : 5733 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/fossat-etienne-06088-1973-daf84b8a25 Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Etienne Theresius Augustin Fossat ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôts49 opérateurs funéraires habilités sont recensés à Nice au registre national des opérateurs funéraires (data.gouv.fr) : organisation des obsèques, transport, chambre funéraire, crémation…
Voir les pompes funèbres à NiceContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès d’Etienne Theresius Augustin Fossat. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès d'Etienne Theresius Augustin Fossat soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Etienne Theresius Augustin Fossat - Date de décès : 24 décembre 1973 - Code INSEE du lieu de décès : 06088 - Numéro d'acte de décès : 5733 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,