Jacques Michel Foughali
Masculin, né le 4 août 1955 à Paris 13e Arrondissement, décédé le 11 octobre 2022 à Sevran, à l'âge de 67 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Foughali
- Prénoms
- Jacques Michel
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 4 août 1955
- Lieu de naissance
- Paris 13e Arrondissement
- Date de décès
- 11 octobre 2022
- Lieu de décès
- Sevran
- Âge au décès
- 67 ans
- N° acte
- 416
Autres décès enregistrés à Sevran le 11 octobre 2022
Autres décès à Sevran
Autres décès portant le nom Foughali
Autres Foughali dans le Seine-Saint-Denis
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Sevran
Dans le Seine-Saint-Denis et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Foughali
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Jacques Michel Foughali est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Sevran). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Jacques Michel Foughali, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 11 octobre 2022. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Jacques Michel Foughali - Date de naissance : 4 août 1955 - Lieu de naissance : Paris 13e Arrondissement - Date de décès : 11 octobre 2022 - Lieu de décès : Sevran - Numéro d'acte de décès : 416 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/foughali-jacques-93071-2022-b95a4056ae Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Jacques Michel Foughali ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôtsContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Jacques Michel Foughali. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Jacques Michel Foughali soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Jacques Michel Foughali - Date de décès : 11 octobre 2022 - Code INSEE du lieu de décès : 93071 - Numéro d'acte de décès : 416 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,