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Avis de décès

Robert Simon Grognux

Masculin, né le 1 mars 1912 à Notre-Dame-De-Bellecombe, décédé le 3 mai 1990 à Notre Dame De Bellecombe, à l'âge de 78 ans.

Âge78 ansAnnée1990DépartementSavoieActe n°3
Contexte

Le saviez-vous

Âge au décès
9 ans de plus que la moyenne des hommes décédés en 1990.
69 ansmoyenne hommes 1990
Le 3 mai 1990
1 490 personnes sont décédées en France ce jour-là.
Patronyme local
Grognux est le 4 nom de famille le plus fréquent à Notre Dame De Bellecombe.
5Grognux référencés à Notre Dame De Bellecombe
État civil

Informations détaillées

Nom de famille
Grognux
Prénoms
Robert Simon
Sexe
Masculin
Date de naissance
1 mars 1912
Lieu de naissance
Notre-Dame-De-Bellecombe
Date de décès
3 mai 1990
Lieu de décès
Notre Dame De Bellecombe
Âge au décès
78 ans
N° acte
3
Après le décès

Les démarches après un décès

Le jour d’un décès, presque rien n’est vraiment urgent : seuls le constat par un médecin et la déclaration à la mairie conditionnent la suite. Les 17 démarches officielles sont réparties en quatre moments.

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    Les premières démarches

    Commencez par ce qui permet de lancer la suite.

  2. Prochains jours · 24 heures à 14 jours

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  3. Dans le mois · 15 à 30 jours

    Les organismes et la vie quotidienne

    Vous pouvez avancer ces démarches progressivement.

  4. Plus tard · 1 à 12 mois

    La succession et les démarches fiscales

    Cette partie peut s’étaler sur plusieurs mois.

Salarié du secteur privé ? Le congé pour décès va de 3 à 14 jours ouvrables selon le lien de parenté, payés et sans condition d’ancienneté. Congé pour décès : durée, rémunération, justificatif.

Acte de décès

Obtenir l’acte de décès de Robert Simon Grognux

La copie intégrale d’un acte de décès est gratuite et communicable à tous, sans avoir à justifier d’un motif (article 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès, ici Notre Dame De Bellecombe.

1. En ligne (service-public.gouv.fr)

Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.

Faire la demande en ligne (service-public.gouv.fr)

2. Par courrier (lettre pré-remplie)

Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.

Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour,

Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Robert Simon Grognux, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 3 mai 1990.

Voici les informations dont je dispose :
- Nom et prénoms : Robert Simon Grognux
- Date de naissance : 1 mars 1912
- Lieu de naissance : Notre-Dame-De-Bellecombe
- Date de décès : 3 mai 1990
- Lieu de décès : Notre Dame De Bellecombe
- Numéro d'acte de décès : 3

Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante :
https://morts.fr/deces/grognux-robert-73186-1990-31aa7e931c

Je vous remercie par avance pour votre aide.

Cordialement,

Combien d'exemplaires demander, ce que contient la copie, le cas d'un décès survenu à l'étranger : notre guide de l'acte de décès reprend la démarche en entier.

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Démarches

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