Ammar Koussa
Masculin, né le 13 mars 1939 à Sidi Mabrouk Superieur Constan, décédé le 8 janvier 2002 à Moules Et Baucels, à l'âge de 62 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Koussa
- Prénoms
- Ammar
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 13 mars 1939
- Lieu de naissance
- Sidi Mabrouk Superieur Constan
- Pays de naissance
- Algerie
- Date de décès
- 8 janvier 2002
- Lieu de décès
- Moules Et Baucels
- Âge au décès
- 62 ans
- N° acte
- 1
Autres décès à Moules Et Baucels
Autres décès portant le nom Koussa
Communes voisines de Moules Et Baucels
Communes recensées dans l’Hérault et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Koussa
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès d’Ammar Koussa est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Moules Et Baucels). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.gouv.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.gouv.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès d'Ammar Koussa, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 8 janvier 2002. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Ammar Koussa - Date de naissance : 13 mars 1939 - Lieu de naissance : Sidi Mabrouk Superieur Constan - Date de décès : 8 janvier 2002 - Lieu de décès : Moules Et Baucels - Numéro d'acte de décès : 1 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/koussa-ammar-34174-2002-b8def9dff9 Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Ammar Koussa ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôtsContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès d’Ammar Koussa. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès d'Ammar Koussa soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Ammar Koussa - Date de décès : 8 janvier 2002 - Code INSEE du lieu de décès : 34174 - Numéro d'acte de décès : 1 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,
Vous venez de perdre un proche ? Voir le guide complet des démarches après un décès — les 17 démarches officielles, réparties en quatre moments.