Claude Jacques Victor Labussiere
Masculin, né le 6 février 1956 à Paris 12e Arrondissement, décédé le 18 avril 2013 à Rogny Les Sept Ecluses, à l'âge de 57 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Labussiere
- Prénoms
- Claude Jacques Victor
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 6 février 1956
- Lieu de naissance
- Paris 12e Arrondissement
- Date de décès
- 18 avril 2013
- Lieu de décès
- Rogny Les Sept Ecluses
- Âge au décès
- 57 ans
- N° acte
- 6
Autres décès à Rogny Les Sept Ecluses
Autres décès portant le nom Labussiere
Autres Labussiere dans l’Yonne
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Rogny Les Sept Ecluses
Communes recensées dans l’Yonne et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Labussiere
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Claude Jacques Victor Labussiere est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Rogny Les Sept Ecluses). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Claude Jacques Victor Labussiere, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 18 avril 2013. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Claude Jacques Victor Labussiere - Date de naissance : 6 février 1956 - Lieu de naissance : Paris 12e Arrondissement - Date de décès : 18 avril 2013 - Lieu de décès : Rogny Les Sept Ecluses - Numéro d'acte de décès : 6 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/labussiere-claude-89324-2013-2e1c30e44c Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Claude Jacques Victor Labussiere ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôtsContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Claude Jacques Victor Labussiere. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Claude Jacques Victor Labussiere soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Claude Jacques Victor Labussiere - Date de décès : 18 avril 2013 - Code INSEE du lieu de décès : 89324 - Numéro d'acte de décès : 6 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,