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Avis de décès

Claude Andre Joel Metivier

Masculin, né le 17 janvier 1963 à Doue-La-Fontaine, décédé le 16 novembre 2012 à Deneze Sous Doue, à l'âge de 49 ans.

Âge49 ansAnnée2012DépartementMaine-et-LoireActe n°3
Contexte

Le saviez-vous

Âge au décès
25 ans de moins que la moyenne des hommes décédés en 2012.
74 ansmoyenne hommes 2012
Le 16 novembre 2012
1 611 personnes sont décédées en France ce jour-là.
État civil

Informations détaillées

Nom de famille
Metivier
Prénoms
Claude Andre Joel
Sexe
Masculin
Date de naissance
17 janvier 1963
Lieu de naissance
Doue-La-Fontaine
Date de décès
16 novembre 2012
Lieu de décès
Deneze Sous Doue
Âge au décès
49 ans
N° acte
3
Après le décès

Les démarches après un décès

Le jour d’un décès, presque rien n’est vraiment urgent : seuls le constat par un médecin et la déclaration à la mairie conditionnent la suite. Les 17 démarches officielles sont réparties en quatre moments.

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    Les premières démarches

    Commencez par ce qui permet de lancer la suite.

  2. Prochains jours · 24 heures à 14 jours

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    Organiser les funérailles et prévenir les interlocuteurs essentiels.

  3. Dans le mois · 15 à 30 jours

    Les organismes et la vie quotidienne

    Vous pouvez avancer ces démarches progressivement.

  4. Plus tard · 1 à 12 mois

    La succession et les démarches fiscales

    Cette partie peut s’étaler sur plusieurs mois.

Salarié du secteur privé ? Le congé pour décès va de 3 à 14 jours ouvrables selon le lien de parenté, payés et sans condition d’ancienneté. Congé pour décès : durée, rémunération, justificatif.

Acte de décès

Obtenir l’acte de décès de Claude Andre Joel Metivier

La copie intégrale d’un acte de décès est gratuite et communicable à tous, sans avoir à justifier d’un motif (article 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès, ici Deneze Sous Doue.

1. En ligne (service-public.gouv.fr)

Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.

Faire la demande en ligne (service-public.gouv.fr)

2. Par courrier (lettre pré-remplie)

Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.

Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour,

Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Claude Andre Joel Metivier, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 16 novembre 2012.

Voici les informations dont je dispose :
- Nom et prénoms : Claude Andre Joel Metivier
- Date de naissance : 17 janvier 1963
- Lieu de naissance : Doue-La-Fontaine
- Date de décès : 16 novembre 2012
- Lieu de décès : Deneze Sous Doue
- Numéro d'acte de décès : 3

Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante :
https://morts.fr/deces/metivier-claude-49121-2012-47f66c3857

Je vous remercie par avance pour votre aide.

Cordialement,

Combien d'exemplaires demander, ce que contient la copie, le cas d'un décès survenu à l'étranger : notre guide de l'acte de décès reprend la démarche en entier.

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Démarches

Autres démarches

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