Marthe Paulette Novel
Féminin, née le 29 mars 1920 à Saint-Claude, décédée le 19 décembre 2016 à Morteau, à l'âge de 96 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Novel
- Prénoms
- Marthe Paulette
- Sexe
- Féminin
- Date de naissance
- 29 mars 1920
- Lieu de naissance
- Saint-Claude
- Date de décès
- 19 décembre 2016
- Lieu de décès
- Morteau
- Âge au décès
- 96 ans
- N° acte
- 107
Autres décès enregistrés à Morteau le 19 décembre 2016
Autres décès à Morteau
Autres décès portant le nom Novel
Autres Novel dans le Doubs
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Morteau
Dans le Doubs et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Novel
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Marthe Paulette Novel est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Morteau). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Marthe Paulette Novel, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 19 décembre 2016. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Marthe Paulette Novel - Date de naissance : 29 mars 1920 - Lieu de naissance : Saint-Claude - Date de décès : 19 décembre 2016 - Lieu de décès : Morteau - Numéro d'acte de décès : 107 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/novel-marthe-25411-2016-4fd6ea54e2 Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Marthe Paulette Novel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôts1 opérateur funéraire habilité est recensé à Morteau au registre national des opérateurs funéraires (data.gouv.fr) : organisation des obsèques, transport, chambre funéraire, crémation…
Voir les pompes funèbres à MorteauContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Marthe Paulette Novel. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Marthe Paulette Novel soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Marthe Paulette Novel - Date de décès : 19 décembre 2016 - Code INSEE du lieu de décès : 25411 - Numéro d'acte de décès : 107 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,