Hamza Massoud Cebbar Palta
Masculin, né le 21 mars 2019 à Bron, décédé le 25 mai 2019 à Bron, à l'âge de 0 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Palta
- Prénoms
- Hamza Massoud Cebbar
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 21 mars 2019
- Lieu de naissance
- Bron
- Date de décès
- 25 mai 2019
- Lieu de décès
- Bron
- Âge au décès
- 0 ans
- N° acte
- 491
Autres décès enregistrés à Bron le 25 mai 2019
Autres décès à Bron
Autres décès portant le nom Palta
Autres Palta dans le Rhône
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Bron
Dans le Rhône et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Palta
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Hamza Massoud Cebbar Palta est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Bron). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Hamza Massoud Cebbar Palta, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 25 mai 2019. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Hamza Massoud Cebbar Palta - Date de naissance : 21 mars 2019 - Lieu de naissance : Bron - Date de décès : 25 mai 2019 - Lieu de décès : Bron - Numéro d'acte de décès : 491 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/palta-hamza-69029-2019-6b768ea70a Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Hamza Massoud Cebbar Palta ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôtsContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Hamza Massoud Cebbar Palta. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Hamza Massoud Cebbar Palta soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Hamza Massoud Cebbar Palta - Date de décès : 25 mai 2019 - Code INSEE du lieu de décès : 69029 - Numéro d'acte de décès : 491 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,