Stephane Rioual
Masculin, né le 20 mai 1961 à Bourg En Bresse, décédé le 9 avril 2009 à Oyonnax, à l'âge de 47 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Rioual
- Prénoms
- Stephane
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 20 mai 1961
- Lieu de naissance
- Bourg En Bresse
- Date de décès
- 9 avril 2009
- Lieu de décès
- Oyonnax
- Âge au décès
- 47 ans
- N° acte
- 4
Autres décès enregistrés à Oyonnax le 9 avril 2009
Autres décès à Oyonnax
Autres décès portant le nom Rioual
Autres Rioual dans le Ain
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines d’Oyonnax
Dans le Ain et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Rioual
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Stephane Rioual est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Oyonnax). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Stephane Rioual, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 9 avril 2009. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Stephane Rioual - Date de naissance : 20 mai 1961 - Lieu de naissance : Bourg En Bresse - Date de décès : 9 avril 2009 - Lieu de décès : Oyonnax - Numéro d'acte de décès : 4 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/rioual-stephane-01283-2009-9e833b0b57 Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Stephane Rioual ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôts1 opérateur funéraire habilité est recensé à Oyonnax au registre national des opérateurs funéraires (data.gouv.fr) : organisation des obsèques, transport, chambre funéraire, crémation…
Voir les pompes funèbres à OyonnaxContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Stephane Rioual. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Stephane Rioual soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Stephane Rioual - Date de décès : 9 avril 2009 - Code INSEE du lieu de décès : 01283 - Numéro d'acte de décès : 4 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,