Mohammed Ben M'hammed Zarouali
Masculin, décédé le 20 décembre 2003 à Gien.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Zarouali
- Prénoms
- Mohammed Ben M'hammed
- Sexe
- Masculin
- Lieu de naissance
- Chougrane
- Pays de naissance
- Maroc
- Date de décès
- 20 décembre 2003
- Lieu de décès
- Gien
- N° acte
- 000000006
Autres décès enregistrés à Gien le 20 décembre 2003
Autres décès à Gien
Autres décès portant le nom Zarouali
Communes voisines de Gien
Communes recensées dans le Loiret et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Zarouali
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Mohammed Ben M'hammed Zarouali est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Gien). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.gouv.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.gouv.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Mohammed Ben M'hammed Zarouali, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 20 décembre 2003. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Mohammed Ben M'hammed Zarouali - Lieu de naissance : Chougrane - Date de décès : 20 décembre 2003 - Lieu de décès : Gien - Numéro d'acte de décès : 000000006 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/zarouali-mohammed-45155-2003-1e66983231 Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Mohammed Ben M'hammed Zarouali ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôts3 opérateurs funéraires habilités sont recensés à Gien au registre national des opérateurs funéraires (data.gouv.fr) : organisation des obsèques, transport, chambre funéraire, crémation…
Voir les pompes funèbres à GienContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Mohammed Ben M'hammed Zarouali. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Mohammed Ben M'hammed Zarouali soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Mohammed Ben M'hammed Zarouali - Date de décès : 20 décembre 2003 - Code INSEE du lieu de décès : 45155 - Numéro d'acte de décès : 000000006 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,
Vous venez de perdre un proche ? Voir le guide complet des démarches après un décès — les 17 démarches officielles, réparties en quatre moments.